Mentions légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
Éditeur du site
BA Pilot – SASU au capital de 1 500 €
Président : Maxence Jouglet, Ingénieur Généraliste
Siège social : 5 route de Champagne, 07200 Ucel
SIRET : 999 679 806 00011 – 999 679 806 R.C.S. Aubenas
N° TVA intracommunautaire : FR26999679806
Téléphone : 06 28 03 14 66
Email : mjouglet@bapilot.fr
Directeur de la publication : Maxence Jouglet.
Hébergement
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
Site : www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, plans, visuels) est la propriété de BA Pilot ou utilisé avec autorisation. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Les opérations présentées peuvent être issues d'expériences professionnelles antérieures du fondateur et sont mentionnées à titre illustratif des missions exercées.
Politique de confidentialité
Données collectées. Via le formulaire de contact : nom, prénom, email, téléphone, type de projet et message.
Finalité. Ces données servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir une proposition. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Base légale. Mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6.1.b du RGPD).
Sous-traitant. L'envoi du formulaire est assuré par le service Formspree (Formspree Inc., États-Unis), qui transmet votre message par email à BA Pilot.
Durée de conservation. 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation contractuelle.
Vos droits. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition. Pour l'exercer : mjouglet@bapilot.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.
Cookies. Ce site ne dépose pas de cookie publicitaire ni de mesure d'audience.